Aujourd’hui, trois Commissaires européens ont  ensemble lancé l’initiative “Des Licences pour l’Europe”, qui incitera l’industrie à proposer des solutions visant à dynamiser le marché des contenus en ligne.

Les Commissaires Michel Barnier, Neelie Kroes et Androulla Vasiliou veulent que « Des Licences pour l’Europe » mène un large éventail de parties prenantes, y compris UER, à dialoguer sur la stimulation de la créativité, la promotion de la culture et l’augmentation de la circulation de contenu dans l’UE.

En lançant l’initiative aujourd’hui à Bruxelles, le Commissaire au Marché Intérieur et aux Services Michel Barnier a annoncé aux représentants des parties prenantes impliqués dans les questions de droits d’auteur : « La balle est maintenant dans votre camp. »

« Des Licences pour l’Europe ne doit pas être, et ne sera pas un simple forum de discussion », a-t-il insisté. « Ce doit être le lieu où les acteurs du marché, y compris les consommateurs, se réunissent pour trouver ensemble des solutions concrètes et rapides à des problèmes qui se posent ici et maintenant. »

La Commissaire à l’Agenda Numérique Neelie Kroes a mis en avant le besoin de modernisation : « Des pratiques anciennes doivent s’adapter à la nouvelle réalité numérique. Ceci implique de véritables changements, des solutions pratiques et juridiques. »

Pour sa part, la Commissaire à la Culture et à l’Education Androulla Vassiliou a rappelé que le droit d’auteur reste une manière de protéger la diversité culturelle et de récompenser la créativité, et a poussé les participants à rechercher « des solutions à court terme pragmatiques venant de la base. »

Des membres de l’UER participeront à trois des quatre groups de travail spécialises mis en place par l’initiative, à savoir « Accès transfrontière et portabilité des services », « Secteur audiovisuel et institutions de gestion et de conservation du patrimoine culturel », et « Contenus générés par les utilisateurs et octroi de licences aux petits utilisateurs de matériel protégé ».

La directrice des Affaires Publiques de l’UER Nicola Frank a dit aujourd’hui que l’UER salue la possibilité de faire partie du processus.

« Il reste à voir si les discussions entre parties prenantes correspondront aux attentes ambitieuses de la Commission et aboutiront à des solution utiles », a-t-elle ajouté. « Nous espérons aussi que l’initiative parallèle sur le cadre juridique du droit d’auteur se déroulera en toute transparence. »

Speeches :

Digital technology and copyright can fit together by Neelie Kroes
(Vice-President of the European Commission responsible for the Digital Agenda)

Culture and copyright in the digital environment by Androulla VASSILIOU
(Member of the European Commission for Education, Culture, Multilingualism and Youth)

Licences for Europe: quality content and new opportunities for all Europeans in the digital era by Michel BARNIER
(Member of the European Commission, responsible for Internal Market and Services)