Le Département juridique de l'UER a le plaisir d'annoncer la publication du manuel UER sur le droit d'auteur. Ce manuel, qui s'adresse aux professionnels de la radiodiffusion ayant une formation juridique, vient compléter le guide sur le droit d'auteur, d'une portée plus générale, qui a été publié en 2014.

Le manuel UER sur le droit d'auteur fait fond sur la longue expérience des juristes de l'UER en matière de fourniture de conseils sur mesure aux Membres de l'Union et vise à donner aux radiodiffuseurs de service public une vue d'ensemble des principaux enjeux liés au droit d'auteur, en mettant l'accent sur la législation européenne.

Sans visée académique, ce manuel ne saurait en aucun cas remplacer un avis juridique et entend simplement constituer une publication succincte sur le droit d'auteur. Nous espérons qu'il sera utile et nous invitons nos Membres qui souhaiteraient obtenir de plus amples informations à se mettre en contact avec Heijo Ruijsenaars, Responsable de la propriété intellectuelle à l'UER.

Les non-Membres sont invités à contacter le Secrétariat juridique de l'UER pour des informations sur la façon d'obtenir une copie.